Avis récents
- Avis de motion et dépôt du règlement 2023-021 >>
- Avis de séance extaordinaire, le 22 décembre, pour l’adoption du budget 2023 et du programme triennal >>
- Avis de séance extraordinaire le 13 décembre 2022 >>
- Avis de consultation sur le projet de règlement pour permettre le logement parental >>(Date modifiée)
- Consultez le projet de règlement pour permettre le logement parental >>
- Avis de dépôt du rôle d’évaluation foncière 2023 >>
Avis 2022
- Avis de séance extaordinaire, le 22 décembre, pour l’adoption du budget 2023 et du programme triennal >>
- Avis de séance extraordinaire le 13 décembre 2022 >>
- Avis de consultation sur le projet de règlement pour permettre le logement parental >>(Date modifiée)
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- Avis de dépôt du rôle d’évaluation foncière 2023 >>
- Avis de dépôt du rapport financier 2021 lors de la séance du 10 mai 2022 >>
- Avis d’adoption du règlement 2022-018 édictant le code d’éthique et de déontologie révisé des employés municipaux >>
- Avis d’adoption du règlement 2022-017 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux >>
- Avis d’adoption du règlement 2021-005 concernant les animaux >>
- Avis de motion : adoption du règlement SQ 2021-005 concernant les animaux >>
- Avis public : adoption du règlement 2022-018 qui doit remplacer le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux >>
- Avis public : adoption du règlement 2022-017 qui doit remplacer le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux >>
- Avis de motion et dépôt du règlement 2022-018 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité >>
- Avis de motion et dépôt du règlement 2022-017 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus de la municipalité >>
- Avis de motion concernant l’adoption du règlement 2021-016 décrétant les revenus et dépenses et les taux de taxation pour l’exercice financier 2022 >>
Avis 2021
- Avis : séance extraordinaire pour l’adoption des prévisions budgétaires 2022 et du programme triennal d’immobilisation >>
- Avis : le conseil tiendra une séance extraordinaire par visioconférence, le 6 octobre >>
- Avis : dépôt des états financiers 2020 >>
- Avis public d’élection – Erratum: postes ouverts et mesures sanitaires >>
- Avis de motion et dépôt du projet de règlement révisé SQ 2021-015 concernant la prévention des incendies >>
- Avis de motion et dépôt du projet de règlement révisé SQ 2021-005 concernant les animaux >>
- Avis public : nouvelles dates pour les séances 2021 du conseil >>
- Avis public : adoption du règlement 2021-014 modifiant la gestion contractuelle >>
- Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 2021-014 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle >>
- Avis public – Adoption du règlement 2021-013 modifiant le règlement de zonage >>
- Avis public – Consultation par écrit sur le premier projet de règlement 2021-013 modifiant le règlement de zonage >>
Avis 2020
- Avis public – Séance extraordinaire pour l’adoption des prévisions budgétaires 2021 >>
- Avis public – Dépôt du rôle triennal de la valeur foncière pour les années 2021, 2022 et 2023 >>
- Avis public – Convocation à la séance extraordinaire du 30 septembre >>
- Avis public – Préavis de vente pour défaut de paiement d’impôts fonciers >>
- Avis public – Dépôt du rapport financier 2019 >>
- Avis public – Adoption du règlement 2020-11 régissant la garde de poules pondeuses en milieu non agricole >>
- Avis public – Adoption du règlement 2020-10 concernant les limites de vitesse >>
- Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2020-011 régissant la garde de poules pondeuses en milieu non agricole >>
- Avis de motion et dépôt du projet de règlement 2020-010 établissant la limite de vitesse sur le territoire d’Egan-Sud >>
- Avis de motion : dépôt et adoption du règlement 2020-008 modifiant le règlement 2019-006 décrétant les revenus et dépenses et les taux de taxation pour l’exercice financier 2020 >>
- Avis de motion : dépôt et adoption du règlement 2020-007 décrétant un emprunt pour l’exécution des travaux de réfection des chemins municipaux >>
- Avis public : les prochaines séances du conseil seront à huis-clos >>
- Avis public : la séance du conseil prévue le 4 mars 2020 est reportée au 11 mars 2020 >>
- Avis public : demande de dérogation mineure pour le 15, rue Gagnon >>
Avis 2019
- Avis public : réunion extraordinaire, le 19 décembre, pour l’adoption des prévisions budgétaires 2020 >>
- Avis public : dépôt du rôle de la valeur foncière 2018-2019-2020, 3e année (avis du 10 décembre 2019) >>
- Avis public : dépôt du rôle de la valeur foncière 2018-2019-2020, 3e année >>
- Avis public : dépôt des états financiers 2018, à la réunion du 3 juillet >>
- Avis public : adoption du règlement 2019-005 relatif au traitement des élus municipaux >>
- Avis public : séance extraordinaire du conseil au sujet du registre des armes à feu >>
Avis 2018
- Avis public : demande de dérogation mineure pour le 134 rue L’Heureux >>
- Avis public : adoption du règlement 2018-001 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux >>
- Avis de motion : projet de règlement 2018-001 concernant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux >>